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01 44 95 20 00
Paris

Sport

Très implanté dans le milieu du sport, un secteur en plein essor et objet d’une juridicisation croissante, KGA Avocats dispose dans ce domaine d’une longue expérience en conseil et contentieux pour le compte de ses clients (sportifs, clubs, fédérations, collectivités territoriales…)

Le cabinet met à leur service les compétences transversales de ses équipes et ce, à tous les stades de la pratique sportive et de l’économie du sport en général :

  • Accompagnement du sportif
  • Réglementation sportive
  • Contrats
  • Responsabilité civile et pénale
  • Droit à l’image
  • Couverture sociale
  • Financement
  • Fiscalité
  • PPP
  • Organisation de manifestations sportives
  • Droits de retransmission
  • Publicité
  • Vie des clubs et des fédérations
  • Parrainage et sponsoring
  • Dopage
  • Procédures disciplinaires…

 

Le cabinet assiste et représente également ses clients dans la résolution de leurs litiges et ce, tant devant les juridictions de droit commun tant nationales qu’internationales, que les institutions arbitrales (ex. : ICC, Tribunal arbitral du sport…) et de conciliation et médiation (commissions fédérales, CNOSF…).

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