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Paris

Propriété intellectuelle – Droit des technologies de l’information

Très présent en droit de la propriété intellectuelle, qu’il s’agisse de la propriété industrielle ou de la propriété littéraire et artistique, KGA Avocats est également un acteur reconnu du droit des technologies de l’information.

PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

La protection et la valorisation des inventions, des innovations et des créations sont des enjeux au cœur de la vie des entreprises et de leur compétitivité.

Le département propriété intellectuelle de KGA Avocats conseille et assiste ses clients dans le cadre de stratégies adaptées de défense et de valorisation de leurs propriétés intellectuelles pour leurs brevets, marques, dessins & modèles, dénominations sociales, noms de domaines, AOC…, offrant un service complet en la matière (dépôt, recherche et analyse d’antériorité, et ce au plan national, européen et international), les assistant le cas échéant en justice devant les juridictions civiles et pénales, dans les procédures de contrefaçon.

PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE

Le département propriété intellectuelle de KGA Avocats conseille ses clients dans le cadre de la protection de leurs droits de propriété littéraire et artistique (contrats de cession de droits d’auteur, gestion de portefeuilles de droits, des catalogues d’édition (livre, audiovisuel, musique…), rapports avec les éditeurs et les ayants droit.

Son expérience particulière dans le domaine de l’ « entertainement » l’amène à appréhender des droits périphériques de la propriété littéraire et artistique tels que le droit de la communication audiovisuelle, le droit du cinéma, jusqu’au droit de la presse et le droit à l’image.

DROIT DES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION

Le département propriété intellectuelle de KGA Avocats a également développé une expertise dans le droit des technologies de l’information. Il appréhende toutes les problématiques liées à la création et à l’exploitation des logiciels, et de bases de données. Il conseille ses clients dans la négociation de leurs contrats de licence d’utilisation, des contrats de développement, de cession, de distribution de logiciels et leurs contrats de maintenance informatique.

Le département propriété intellectuelle de KGA Avocats assiste les « starts up » dans le traitement des aspects spécifiques aux technologies de l’informations tels que la sécurisation des réseaux privés, les services en ligne, la protection et gestion des données personnelles, gestion et protection des noms de domaines.

L’équipe : François Klein , Matthieu Bourgeois et Laurent Badiane

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