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Paris - Marseille

KGA SPORT

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Fort d’une expérience de plus de 30 ans dans la pratique du droit du sport, KGA Avocats offre à ses clients les services d’une équipe très spécialisée et aux compétences transversales.

Au quotidien, nous conseillons et représentons les intérêts de nos clients sportifs, entraineurs, club, fédérations, syndicats, organisateurs d’événements sportifs, pour l’ensemble de leurs problématiques juridiques. Nos compétences nous conduisent à intervenir pour la rédaction de contrats, la négociation de la rémunération d’un droit à l’image mais également la restructuration d’associations ou de clubs sportifs professionnels, la mise en place d’actions de mécénat, le choix du régime fiscal le plus adapté à tout type d’opérations, la réalisation et la gestion des infrastructures sportives, les relations avec les autorités publiques, l’organisation de grands événements sportifs : notre bonne connaissance de l’univers juridique, sportif et de ses spécificités économiques permet à nos clients de compter sur une expertise pointue que nous avons plaisir à exercer.

Bien évidemment, nous assistons et représentons également nos clients dans la résolution de leurs litiges, et ce devant toutes les juridictions : juridictions internes des fédérations et des ligues, juridictions de droit commun nationales et internationales, les institutions arbitrales (ICC, Tribunal arbitral du sport, etc…) ; nous assistons également à la conciliation et à la médiation (commissions fédérales, CNOSF…).

François Klein est membre d’une commission interne à la Ligue de Football Professionnel et arbitre inscrit sur les listes du Tribunal Arbitral du Sport (TAS) ; à ce titre il a participé, depuis plus de treize ans, à de nombreux arbitrages.

Marc Sénac de Monsembernard est l’auteur du fascicule « Contentieux du Sport » du répertoire contentieux Dalloz.

Eve Derouesné a créé le colloque « Rencontres sportives sur terrain juridique ».

Ainsi, le cabinet met au service de ses clients les compétences transversales de ses équipes, à tous les stades de la pratique sportive et de l’économie du sport en général :

Nos compétences mobilisées :

  • Droit des associations
  • Droit des sociétés
  • Droit des contrats
  • Droit de la consommation
  • Droit de la construction
  • Droit du patrimoine
  • Droit public
  • Droit social
  • Droit fiscal
  • Droit de la responsabilité civile et pénale
  • Droit à l’image (contrat de parrainage et sponsoring, etc…)
  • Droit du financement
  • Procédures de toutes natures (procédures internes, procédures de droit commun, arbitrage).

 

Les disciplines dans lesquelles nous intervenons :

  • Aviron
  • Badminton
  • Basketball
  • Boxe
  • Cyclisme
  • Escrime
  • Football
  • Golf
  • Handball
  • Handisport
  • Rugby
  • Tennis
  • Voile

 

L’équipe :
Volet droit privé François Klein et Laurent Badiane
Volet droit public : Eve DerouesnéMarc Sénac de Monsembernard

 

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