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Paris

Capital Investissement & Private Equity

KGA Avocats propose des solutions sur mesure pour les fonds d’investissement et les sociétés qui se font financer par les fonds d’investissement .
Notre équipe intervient principalement dans les domaines suivants:

I. Assistance dans le cadre des prises d’investissement

Nous assistons les fonds d’investissement dans toutes les phases de leurs opérations d’investissement :

  • Audits (juridique, social, fiscal…),
  • Structuration de l’investissement (equity, mezzanine et dette),
  • Opérations d’investissement de fonds d’investissements dans d’autres fonds d’investissement,
  • Rédaction de l’ensemble de la documentation juridique (contrat d’investissement, pacte, garantie de passif…),
  • Contentieux des opérations, le cas échéant.

II. Assistance d’équipes de management des société financées

Nous assistons les fonds, les managers ou les entreprises financées pour :

  • La structuration juridique et fiscale des management packages,
  • La mise en place des règles de gouvernance auxquelles obéira l’opération,
  • La négociation de la documentation juridique. (contrat, promesse, émission des valeurs mobilières).

III. Structuration de sociétés de gestion et création de fonds d’investissement

Nous assistons les  fonds d’investissement dans toutes les phases de création :

  • Constitution de fonds d’investissement: SCR, FIA, société de gestion,
  • Structuration des financements des fonds d’investissement,
  • Elaboration des mécanismes d’intéressement des équipes de la société de gestion,
  • Structuration du fonctionnement de la société de gestion,
  • Assistance de la société de gestion pour l’obtention de l’agrément AMF.

IV. Exemples d’opérations de Capital Investissement

  • Constitution de plusieurs fonds d’investissement dont trois fonds pour Aurinvest Capital, le dernier était de 22 millions d’euros (récurrent),
  • Nombreuses prises ou cessions de participations pour plusieurs fonds de private equity dont Aurinvest Capital, FaDiese, Pechel Industries, Generis, Pactinvest (SMABTP)… pour des opérations avec Priceminister, Empruntis.com, Famoco, Opendatasoft, Pharnext, Architel, Hologram Industries, Anaconda Pharma, Famoco, Opendatasoft, Azalead, Captain Contrat, Bizmeeting,…
  • Nombreuses opérations de levée de fonds pour des clients entreprises ASK, Bloomup, Cadum, Nexfi, Sun’r, (ex: carte à puce sans contact, NTIC, secteurs pharmaceutiques, cosmétiques),
  • Négociation et mise en place du LBO de Cadum avec rachat de la société IBA pour les managers,
  • Opération de LBO par acquisition et fusion de 32 sociétés dans le secteur des énergies renouvelables.

L’équipePhilippe Simon

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