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Paris

Construction

KGA Avocats conseille et assiste de grands groupes du BTP, lors de la réalisation de marchés publics ou privés, ainsi, pour la conception des ouvrages à exécuter, que d’importants bureaux d’études et de maîtrise d’œuvre, dès la consultation ou les appels d’offres et la remise des actes d’engagement, puis pendant les travaux et, après réception, jusqu’à l’expiration des différentes périodes de garantie ou d’épreuve, notamment décennale (assurance construction).

Marchés sur prix unitaires, à forfait ou mixtes, soumis au cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de travaux, à la norme NF P03-001 (travaux de bâtiment) et à la norme NF P03-002 (travaux de génie civil) ou au Cahier des Clauses et Conditions Générales (CCCG) applicables aux marchés de travaux de Réseau Ferré de France et de la Société Nationale des Chemins de Fer Français ;

Marchés de maîtrise d’œuvre conformes à la loi relative à la maîtrise d’ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d’œuvre privée, outre ses textes
d’application notamment pour les éléments de mission de maîtrise d’œuvre et soumis au CCAG de prestations intellectuelles ; Conception-réalisation, groupements d’entreprises conjointes ou solidaires, entreprise générale, sous-traitance :

  • Terrassements, ouvrage d’art, assainissement, petit génie civil et chaussées ;
  • Travaux spéciaux et fondations spéciales ;
  • Structure béton armé, béton précontraint et préfabrication lourde ;
  • Maçonnerie, second œuvre et corps d’états techniques ;
  • Réhabilitation ou restructuration lourde ;
  • Opérations clé en main.

L’équipe : Pierre Le Breton et Eve Derouesné

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